Documents publics

Initiative dans la région de Port Hope

• Entente en droit de l’IRPH
• Programme d’information publique de l’IRPH – PHASE 2 et PHASE 3

Fiches de renseignements

• Programme de règlement des plaintes

Projet de Port Hope

Permis de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN)

• Permis de déchets de substances nucléaires – Projet de gestion à long terme des déchets radioactifs de faible activité de Port Hope
• Manuel des conditions de permis – WNSL-WI-2310.01/2022
• Compte rendu des délibérations de la CCSN, Projet de Port Hope
• Rapport annuel de surveillance de la conformité 2020, Projet de Port Hope
• Résumé du Rapport annuel de surveillance de la conformité 2020, Projet de Port Hope

Évaluation environnementale

• Résumé de l’évaluation environnementale du Projet de Port Hope
• Résumé du rapport d’examen préalable, Port Hope

Fiches de renseignements

• Programme de surveillance de la construction
• Sites à petite échelle: du consentement à la conformité
• Contaminants dans le sol
• Radon élevé d’origine naturelle
• Protocole des circonstances spéciales
• Décontamination des propriétés résidentielles et autres propriétés privées
• Divulgation de l’information radiologique sur une propriété

Documents

• Comprendre les études sur la santé et les évaluations des risques menées à Port Hope entre les années 1950 et aujourd’hui

Formulaire

• Formulaire de consentement pour l’accès à la propriété

Sondages sur l’attitude du public

• Rapport de recherche – Résumé des résultats du sondage sur l’attitude du public à l’égard du Projet de Port Hope (2018)

Projet de Port Granby

Permis de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN)

• Permis de déchets de substances nucléaires – Projet de gestion à long terme des déchets radioactifs de faible activité de Port Granby
• Manuel des conditions de permis
• Compte rendu des délibérations de la CCSN, Projet de Port Granby
• Rapport annuel de surveillance de la conformité 2020, Projet de Port Granby
• Résumé du Rapport annuel de surveillance de la conformité 2020, Projet de Port Granby

Évaluation environnementale – Port Granby

• Résumé de l’évaluation environnementale du Projet de Port Granby
• Résumé du rapport d’examen préalable, Port Granby

Fiches de renseignements

• Qu’est-ce que le Projet de Port Granby?

Sondages sur l’attitude du public

• Sondage sur l’attitude du public à l’égard du Projet de Port Granby (2018) – Sommaire
• Sondage sur l’attitude du public à l’égard du Projet de Port Granby (2022) – Sommaire